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Fichier:Flag of Krasnodar.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 064 × 709 pixels, taille : 251 kio)

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    Description

    Description
    Русский: Флаг Краснодара
    Date
    Source Travail personnel avec : Логотипы CorelDRAW скачать бесплатно Геральдика
    Auteur ou autrice Юнти-Флаги Юнти
    Flag tincture
    InfoField
    argentorgueulessable
    SVG information
    InfoField
     Le code de ce fichier SVG est valide.
     Ce drapeau a été créé avec CorelDRAW

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre n'est pas protégée par le droit d'auteur d'après la section IV du Code civil n° 230-FZ de la fédération de Russie du 18 décembre 2006.

    Article 1259. Applications du droit d'auteur

    Paragraphe 5

    Le droit d'auteur ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

    Paragraphe 6

    Ne sont pas applicables au droit d'auteur :
    • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
    • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
    • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
    • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
    Texte officiel du Code : en russe.
    Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

    Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

    1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    flags of Krasnodar anglais

    type MIME

    image/svg+xml

    taille des données

    257 249 octet

    somme de contrôle

    645c668fe70adf7386a22ee368679766a9f7f041

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel5 avril 2023 à 10:11Vignette pour la version du 5 avril 2023 à 10:111 064 × 709 (251 kio)AlexTref871Uploaded a work by [https://vk.com/unti_flags Юнти-Флаги Юнти] from [https://vk.com/wall-82344512_14101?w=wall-82344512_14101_r14102 Логотипы CorelDRAW скачать бесплатно Геральдика] with UploadWizard

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