Copyright in YouTube Studio: Addressing Copyright Claims with New Tools, Filters and More
Qu'est-ce qu'un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?
Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie qu'un propriétaire de contenu a demandé la suppression de son contenu protégé par des droits d'auteur de votre vidéo. Nous examinons la demande de suppression. Si elle semble valide, nous supprimons la vidéo de YouTube (et envoyons un avertissement) afin de respecter la loi sur les droits d'auteur.
Un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur peut-il être envoyé par erreur ?
Nous examinons les demandes de suppression pour atteinte aux droits d'auteur afin de nous assurer qu'elles sont légitimes. Chaque année, nous résilions des dizaines de milliers de comptes qui tentent d'utiliser nos outils et procédures de protection des droits d'auteur à des fins abusives. Si quelqu'un envoie une revendication non valide ou erronée à l'encontre de votre contenu, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
Options de réponse aux avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
Attendre l'expiration de l'avertissement : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur peuvent expirer au bout de 90 jours. Vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur pour que les avertissements commencent à expirer.
Si vous pensez que votre vidéo a été supprimée à cause d'un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur abusif, non valide ou erroné, voici ce que vous pouvez faire :
- Envoyer une notification de contestation : il s'agit d'une demande légale adressée à YouTube dans le but de rétablir un contenu qui a été supprimé à la suite d'une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur lorsque vous contestez la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur. Veillez à indiquer les raisons valables pour lesquelles la demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur était abusive, non valide ou erronée. YouTube ne peut pas déterminer à qui appartiennent les droits d'auteur ni arbitrer les litiges au nom des propriétaires de contenu. Si vous choisissez d'envoyer une notification de contestation, tenez compte des points suivants :
- Tout documenter : conservez les traces de toutes les communications, notifications et preuves que vous avez pour étayer votre demande.
- Comprendre l'usage loyal : familiarisez-vous avec les lois et consignes sur l'usage loyal.
- Contacter directement le demandeur : essayez de contacter la personne ou l'entité qui a envoyé l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Il est possible qu'elle ait fait une erreur ou qu'elle soit prête à retirer sa réclamation.
- Aide juridique : si le problème est complexe ou si vous n'êtes pas sûr de la procédure à suivre, vous pouvez demander des conseils juridiques. Cela peut également être utile si vous ne souhaitez pas divulguer d'informations personnelles à l'utilisateur ayant demandé la suppression de votre vidéo. Vous pouvez autoriser un représentant, comme un avocat, à envoyer une notification de contestation par e-mail en votre nom à l'adresse copyright@youtube.com.
À suivre : Découvrez nos conseils pour trouver de la musique sans risque côté droits d'auteur.